Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS
/
POTERIE DES TROIS ILETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTERIE DES TROIS ILETS
POTERIE DES TROIS ILETS, SA

Numéro de dépôt :
4126824
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2024
POTERIE DES TROIS ILETS de POTERIE DES TROIS ILETS

Présentation de la marque POTERIE DES TROIS ILETS

Déposée le 14 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POTERIE DES TROIS ILETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS domicilié(e) VILLAGE DE LA POTERE - 97229 - TROIS ILETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 191 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTERIE DES TROIS ILETS, M. MARIE JEAN-CLAUDE domicilié(e) VILLAGE DE LA POTERE - 97229 - TROIS ILETS - France.

La marque POTERIE DES TROIS ILETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTERIE DES TROIS ILETS est expirée depuis le 14 octobre 2024.

POTERIE DES TROIS ILETS a également déposé les autres marques suivantes : POTERIE DES TROIS ILETS , LE VILLAGE DE LA POTERIE , LE VILLAGE DE POTERIE , LES HOMMES D'ARGILE , LE VILLAGE CASE NEGRE , LA BRIQUE ROUGE C'EST CARREMENT MIEUX , LA RUE CASE NEGRE , VILLAGE DE LA POTERIE , EKOBRIK , LES HOMMES D'ARGILE


POTERIE DES TROIS ILETS, SA - VILLAGE DE LA POTERE - 97229 - TROIS ILETS - France - SIREN 303191084


POTERIE DES TROIS ILETS, M. MARIE JEAN-CLAUDE - VILLAGE DE LA POTERE - 97229 - TROIS ILETS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.